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name: gerer-licences
description: Use when code, data, media, models, documentation, or external assets have license or redistribution implications.
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# Gérer licences

## Fonction
Résoudre les licences avant réutilisation, distribution ou publication.

## Procédure
1. Identifier chaque matière externe et sa licence réelle.
2. Vérifier compatibilité, attribution, redistribution, modification et restrictions.
3. Distinguer gratuité, open source, domaine public et droits effectifs.

## Preuve
Chaque matière réutilisée possède un régime de licence compatible avec l’usage prévu.